Textes Réglementaires

- Décret exécutif N° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université.    Décret exécutif n° 03-279 – JORADP N°51

- Décret exécutif n° 08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l’enseignant chercheur. Décret exécutif n° 08-130 – JORADP N°23

- Arrêté N° 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogique communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master. AR – FR

- Arrêté N° 712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master. AR – FR

- Arrêté N° 714 du 03 novembre 2011 portant les modalités de classement des étudiants. FR

- Arrêté N° 191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du Doctorat. FR

- Arrêté N° 929 du 28 juillet 2016 fixant le volume horaire hebdomadaire d'enseignement de l'enseignant chercheur. AR – FR

- Arrêté N° 930 du 28 juillet 2016 fixant les modalités d'aménagement du volume horaire hebdomadaire d'enseignement du maître assistant en cours de préparation d'une thèse de doctorat. AR – FR

- Arrêté N° 931 du 28 juillet 2016 fixant les modalités de modulation du volume horaire d'enseignement de l'enseignant chercheur assurant un poste supérieur. FR

- Arrêté N° 932 du 28 juillet 2016 Fixant les modalités d'accompagnement pédagogique au profit de l'enseignant chercheur nouvellement recruté. FR

- Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat. AR – FR

- Arrêté N° 778 du 08 juillet 2017 fixant les modalités d’application de l’article 23 du décret exclusif n°08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 03 mai 2008, portant statut particulier de l’enseignant chercheur. AR – FR – AR & FR